Objet :

Dans le cadre de l’objectif général de SoinsSantéCAN et de son désir de faire participer un plus grand nombre de ses membres, le conseil d’administration a créé un comité consultatif qui se concentre sur les questions reliées à la stratégie et à la planification relatives aux ressources humaines en santé et qui fournit des conseils quant à la direction que devrait prendre CHA Learning, la division professionnelle de SoinsSantéCAN, pour ses futurs programmes de leadership et de développement. Le CCRHS joue un rôle consultatif auprès du conseil d’administration de SoinsSantéCAN (par l’intermédiaire du chef de la direction de l’organisation) et auprès de CHA Learning.

Le Comité consultatif promeut la position de SoinsSantéCAN par rapport au programme sur les ressources humaines en santé du Canada. À cette fin, il cerne, étudie et analyse des problèmes et propose des mesures pour renforcer le rôle de plaidoyer de SoinsSantéCAN. Le CCRHS soutient également la création d’un réseau national de « Cadres de ressources humaines en santé dans le système de soins de santé ». Le comité continuera de fournir des conseils sur de futurs programmes de leadership et de développement professionnel basés sur les besoins du secteur de la santé.

Réunions :

Le CCRHS se réunit généralement quatre fois par année. Idéalement, une ou deux de ces réunions peuvent être en personne (s’il y a lieu et si c’est possible); autrement, les réunions se tiennent de manière virtuelle.

Composition :

Le Comité consultatif sur les ressources humaines en santé est formé de membres de SoinsSantéCAN qui assument des responsabilités dans les domaines de la direction stratégique des ressources humaines au sein d’hôpitaux de recherche, d’autorités sanitaires, de centres universitaires des sciences de la santé et d’autres organisations de soins de santé. Dans la mesure du possible, les membres assurent la représentation de chaque province et territoire et des régions rurales et urbaines. Tous les membres à part entière de SoinsSantéCAN pourront nommer un représentant au CCRHS. Dans sa phase initiale, le comité consultatif comprendra un maximum de 25 représentants de RH en santé de la grandeur du Canada, pour assurer la représentation de toutes les régions et de toutes les voix. Dans une approche par étapes, le Comité consultatif des RHS pourra être élargi pour comprendre des représentants additionnels parmi les membres de SoinsSantéCAN. La composition du CCRHS est limitée aux représentants nommés.

Objectifs :

• Conseiller SoinsSantéCAN sur la meilleure façon de plaider en faveur d’un programme de ressources humaines en santé au Canada qui assure une offre suffisance de talents bien formés, innovateurs et résilients, capables de répondre aux besoins actuels et futurs de nos organisations de santé et de la population canadienne.
• Conseiller SoinsSantéCAN sur la meilleure façon de faire avancer les dossiers, les meilleures pratiques, la recherche et la collaboration sur les priorités de RHS ayant des incidences sur les hôpitaux de recherche, les autorités sanitaires, les centres universitaires de sciences de la santé et les autres organisations de soins de santé.
• Conseiller SoinsSantéCAN sur la meilleure façon de se positionner en tant que voix politique forte à Ottawa pour les hôpitaux de recherche, les autorités sanitaires, les centres universitaires de sciences de la santé et les autres organisations de soins de santé afin d’obtenir des politiques et du financement ou des mesures plus favorables en matière de RHS au niveau fédéral.
• Identifier et bâtir des alliances stratégiques en appui à la réalisation du mandat du groupe.
• Susciter périodiquement l’intérêt de tous les membres envers les RHS (p. ex., une fois l’an ou aux deux ans) dans le cadre d’un forum virtuel ou en personne portant sur une question stratégique particulière des RHS.

Responsabilités :

• Les membres du CCRHS consulteront le chef de la direction de SoinsSantéCAN et collaboreront avec leurs chefs de la direction respectifs, les membres du conseil d’administration et du personnel de SoinsSantéCAN et les organisations partenaires pour déterminer quels sont les principaux enjeux.
• Les membres du CCRHS représenteront leurs organisations et l’ensemble des membres collectifs de SoinsSantéCAN sur les questions de ressources humaines en santé identifiées comme étant prioritaires.
• Le CCRHS se réunira par vidéoconférence/webconférence et, dans la mesure du possible, se réunira en personne à Ottawa ou ailleurs, selon les besoins.
• Les ordres du jour seront préparés par le Comité directeur du CCRHS en consultation avec le chef de la direction de SoinsSantéCAN et la documentation des réunions sera distribuée à l’avance, en temps opportun.
• Des sous-comités et des groupes de travail peuvent être formés pour se pencher sur des questions ou des actions spécifiques, au besoin. D’autres personnes peuvent être invitées à participer si nécessaire ou pertinent.

Structure et gouvernance :

• Le CCRHS sera coprésidé par deux représentants de membres.
• Le CCRHS sera guidé par un Comité directeur composé d’un maximum de 7 membres provenant du CCRHS.
• Le CCRHS fournit des conseils et formule de recommandations sur des questions devant être présentées au conseil d’administration par l’intermédiaire du chef de la direction qui établit l’ordre du jour des réunions du conseil d’administration et des comités du conseil d’administration et qui sera aidé dans cette tâche par le VP Formation et développement et les deux coprésidents.
• Le VP Formation et développement de SoinsSantéCAN assurera la liaison entre le CCRHS, le conseil d’administration de SoinsSantéCAN, par l’entremise du chef de la direction, et d’autres employés de SoinsSantéCAN et il apportera son soutien pour faciliter les réunions et la production de rapports et pour répondre à d’autres besoins opérationnels du Comité consultatif.
• Les représentants s’engagent pour un mandat de trois ans avec possibilité de renouvellement pour un mandat additionnel.

Ressources :

• SoinsSantéCAN fournira au Comité consultatif des RHS un soutien en personnel et un budget, comme approuvé par le conseil d’administration et le chef de la direction de SoinsSantéCAN.

Prise de décisions :

• Les décisions sont prises par consensus.

Objet

Le présent Comité directeur a pour objet d’offrir une orientation stratégique et un leadership opérationnel au Comité consultatif sur les ressources humaines en santé (CCRHS) et de représenter les décisions/la direction du CCRHS au chef de la direction et au conseil d’administration de SoinsSantéCAN et vice versa. Il servira de lien de communication entre le CCRHS, le conseil d’administration de SoinsSantéCAN, le chef de la direction et les autres membres du personnel de SoinsSantéCAN. Dans l’accomplissement de son mandat, le comité formulera des recommandations au nom du CCRHS.

Le CCRHS quant à lui est chargé de promouvoir la position de SoinsSantéCAN relativement au programme sur les ressources humaines en santé du Canada. À cette fin, il cerne, étudie et  analyse des problèmes et propose des mesures pour renforcer le rôle de plaidoyer de SoinsSantéCAN. Le CCRHS soutient également la création d’un réseau national de « Cadres de ressources humaines en santé dans le système de soins de santé ». Le comité continuera de fournir des conseils sur de futurs programmes de leadership et de développement professionnel basés sur les besoins du secteur de la santé.

Composition

Le Comité directeur est formé d’un maximum de sept (7) membres, comme suit :

1. Coprésident ou coprésidente (mandat échelonné)
2. Coprésident ou coprésidente (mandat échelonné)
3. Membre
4. Membre
5. Membre
6. Membre
7. Membre

Le Comité directeur élabore et utilise une « matrice des compétences » (à créer) pour orienter la sélection des membres du CCRHS en veillant à ce qu’ils proviennent d’un échantillon représentatif de l’effectif de SoinsSantéCAN et qu’ils comprennent une diversité de voix, d’expérience et d’expertise représentatives de la diversité du Canada, des ressources humaines en santé et du système de santé. Le Comité directeur s’assure de refléter lui-même la diversité du CCRHS dans sa composition et sa représentation.

En plus des membres ci-dessus, le Comité comprendra les membres suivants, qui n’auront toutefois pas droit de vote :

• VP Formation et développement de SoinsSantéCAN
• Secrétaire du Comité – rôle assumé par un représentant de SoinsSantéCAN
• Autres représentants ou délégués de SoinsSantéCAN selon les besoins du Comité directeur

Le quorum d’une réunion correspond à la majorité des membres du Comité directeur présents en personne ou par téléphone ou vidéoconférence.

Durée des mandats

• Les mandats des coprésidents sont échelonnés et d’une durée de trois (3) ans.
• Les mandats de tous les autres membres sont de trois (3) ans. Dans la mesure du possible, le Comité directeur envisage des mandats échelonnés pour assurer la continuité.
• Les mandats peuvent être renouvelés une fois seulement, sauf s’il n’y a pas suffisamment de candidatures ou qu’un poste est vacant.
• Les membres ne peuvent occuper le poste de coprésident que pour un seul mandat.
• La recherche des membres se fera parmi les membres du CCRHS.

Responsabilités

1. Examiner les candidatures au CCRHS (comité plénier) et prendre des décisions.
2. Établir l’ordre du jour et le plan de travail annuel/pluriannuel du CCRHS en collaboration avec le personnel de SoinsSantéCAN et avec la participation du chef de la direction.
3. Fournir des directives au secrétariat concernant les réunions, les événements, les conférenciers, etc.
4. Réviser le mandat aux deux ans.
5. Être le porte-parole du CCRHS et faciliter la communication au nom du CCRHS auprès du conseil d’administration de SoinsSantéCAN aux fins de sa considération.
6. Faciliter la communication au nom du CCRHS en faisant des « déclarations » sur des questions ou des politiques de ressources humaines en santé à l’intention d’autres organismes, parties prenantes, agences ou gouvernements.
7. Offrir un leadership stratégique au CHRHS et favoriser les relations stratégiques avec les principales parties prenantes.

Réunions

Les réunions se tiennent de manière virtuelle, quatre (4) fois par année et un (1) mois avant les réunions du CCRHS (comité plénier).

D’autres réunions peuvent être convoquées sur décision des coprésidents.

Sous-comités

Le Comité directeur peut créer des sous-comités, au besoin, pour se pencher sur des questions stratégiques. Les sous-comités élaboreront les mandats pour s’assurer que les rôles et responsabilités sont bien définis.

Prise de décisions

Les décisions sont prises par consensus.